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Marques déposées par BELLEY François
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SÉGOLÈNE LA FEMME MARQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SÉGOLÈNE LA FEMME MARQUE
BELLEY François
OUDIT Jean-Sébastien

Numéro de dépôt :
3600244
Date de dépôt :
22/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2018
SÉGOLÈNE LA FEMME MARQUE de BELLEY François

Présentation de la marque SÉGOLÈNE LA FEMME MARQUE

Déposée le 22 septembre 2008 par BELLEY François et OUDIT Jean-Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SÉGOLÈNE LA FEMME MARQUE »

Les déposants sont BELLEY François domicilié(e) 18, rue Raymond Poincaré,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France et OUDIT Jean-Sébastien domicilié(e) 60, quai de Caillon,78700 CONFLANS STE HONORINE - 78700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BELLEY François domicilié(e) 18, rue Raymond Poincaré,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÉGOLÈNE LA FEMME MARQUE est expirée depuis le 22 septembre 2018.

BELLEY François a également déposé les autres marques suivantes : I WRITE FOR MY STAR , LE JE DE TROP


BELLEY François - 18, rue Raymond Poincaré,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France

OUDIT Jean-Sébastien - 60, quai de Caillon,78700 CONFLANS STE HONORINE - 78700 - France


BELLEY François - 18, rue Raymond Poincaré,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-09

Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44

Livres ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou matières pour l'emballage.

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons).

Publication de livres, production de films sur bandes vidéos.